PASCAL JEANNE-MARIE

Active

Siren350 147 278Entrepreneur individuel84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESCréée le 01 janvier 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL JEANNE-MARIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 350 147 278. Son siège social est situé Le Bosquet, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL JEANNE-MARIE

INSEE

Dénomination: PASCAL JEANNE-MARIE
SIREN: 350 147 278
SIRET (siège): 350 147 278 00013
N° TVA intracommunautaire: FR37350147278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 350 147 278
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: LE BOSQUET, 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL JEANNE-MARIE

Culture de la vigne

Finances de PASCAL JEANNE-MARIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JEANNE-MARIE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCAL JEANNE-MARIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif
350 147 278 00013 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL JEANNE-MARIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL JEANNE-MARIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JEANNE-MARIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JEANNE-MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JEANNE-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL JEANNE-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JEANNE-MARIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur PASCAL JEANNE-MARIE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JEANNE-MARIE ?

Le numéro SIREN de PASCAL JEANNE-MARIE est 350 147 278. Le SIRET de son siège social est 350 147 278 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37350147278.

Où se situe le siège social de PASCAL JEANNE-MARIE ?

Le siège social de PASCAL JEANNE-MARIE est situé Le Bosquet, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.