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PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Active
Siren482 662 442SARL26150 DieCréée le 10 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 662 442, PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est une SARL créée le 10 juillet 2008. Elle est domiciliée 95 IMP de la Dent de Die, 26150 Die. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par PASCAL JOSSAUD, gérant.

Fiche d'identité de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Dénomination
PASCAL JOSSAUD REALISATIONS
SIREN
482 662 442
SIRET (siège)
482 662 442 00045
N° TVA intracommunautaire
FR50482662442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 662 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
10 juillet 2008
Siège social
95 IMP de la Dent de Die, 26150, Die
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier de la fonction de maître-d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'amenagement de l'espace.

Finances de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

PJ

PASCAL JOSSAUD

Gérant

Depuis la création (10 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 26150 DieSiègeActif

    482 662 442 00045 · ouvert le 02 février 2024 · NAF 7111Z

  • 26000 VALENCEFermé

    482 662 442 00029 · ouvert le 01 juin 2008 · NAF 7111Z

  • 26500 BOURG-LES-VALENCEFermé

    482 662 442 00037 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 7111Z

  • 26150 DieFermé

    482 662 442 00011 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 7111Z

Documents juridiques de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL JOSSAUD REALISATIONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL JOSSAUD REALISATIONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL JOSSAUD REALISATIONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIE

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2008

Questions fréquentes sur PASCAL JOSSAUD REALISATIONS

Quel est le numéro SIREN de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS ?

Le numéro SIREN de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est 482 662 442. Le SIRET de son siège social est 482 662 442 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50482662442.

Qui dirige PASCAL JOSSAUD REALISATIONS ?

PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est dirigée par PASCAL JOSSAUD, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS ?

Le siège social de PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est situé 95 IMP de la Dent de Die, 26150 Die.

PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL JOSSAUD REALISATIONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL JOSSAUD REALISATIONS.

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