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PASCAL MALORY

Active
Siren881 948 277Entrepreneur individuel25290 ORNANSCréée le 02 mars 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MALORY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2020, identifié par le SIREN 881 948 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 B rue des Prievres, 25290 Ornans. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL MALORY

Dénomination
PASCAL MALORY
SIREN
881 948 277
SIRET (siège)
881 948 277 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93881948277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 948 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
02 mars 2020
Siège social
22 B RUE DES PRIEVRES, 25290, ORNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MALORY

Activités spécialisées de design

Finances de PASCAL MALORY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MALORY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MALORY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    881 948 277 00010 · ouvert le 02 mars 2020 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PASCAL MALORY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MALORY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MALORY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MALORY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MALORY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MALORY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MALORY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2020

Questions fréquentes sur PASCAL MALORY

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MALORY ?

Le numéro SIREN de PASCAL MALORY est 881 948 277. Le SIRET de son siège social est 881 948 277 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93881948277.

Où se situe le siège social de PASCAL MALORY ?

Le siège social de PASCAL MALORY est situé 22 B rue des Prievres, 25290 Ornans.

PASCAL MALORY est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MALORY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MALORY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MALORY.

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