PASCAL MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL MARCEL est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1968, identifiée par le SIREN 926 870 544. Son siège social est situé Ld Bastide Font, 12540 Cornus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014A.
Fiche d'identité de PASCAL MARCEL
INSEE- Dénomination
- PASCAL MARCEL
- SIREN
- 926 870 544
- SIRET (siège)
- 926 870 544 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41926870544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 926 870 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 25 décembre 1968
- Siège social
- LD BASTIDE FONT, 12540, CORNUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL MARCEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PASCAL MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12540 CORNUSSiègeFermé
926 870 544 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 014A
Documents juridiques de PASCAL MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1968
Questions fréquentes sur PASCAL MARCEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL MARCEL ?
Le numéro SIREN de PASCAL MARCEL est 926 870 544. Le SIRET de son siège social est 926 870 544 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41926870544.
Où se situe le siège social de PASCAL MARCEL ?
Le siège social de PASCAL MARCEL est situé Ld Bastide Font, 12540 Cornus.
PASCAL MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MARCEL.
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