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PASCAL MARCHAND

Active
Siren493 214 563SARL21420 ECHEVRONNECréée le 18 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

PASCAL MARCHAND est une SARL immatriculée le 18 décembre 2006 sous le numéro SIREN 493 214 563. Elle est domiciliée 6 rue de la Gare, 21420 Echevronne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4634Z. PASCAL MARCHAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASCAL MARCHAND

Dénomination
PASCAL MARCHAND
SIREN
493 214 563
SIRET (siège)
493 214 563 00030
N° TVA intracommunautaire
FR75493214563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 214 563
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4634Z
Date de création
18 décembre 2006
Siège social
6 RUE DE LA GARE, 21420, ECHEVRONNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASCAL MARCHAND

Achat et revente de vins en gros et détail, conseil en viticulture biologique, vinification et marketing auprès des domaines viticoles en France et l'étranger.

Finances de PASCAL MARCHAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MARCHAND

PM

PASCAL MARCHAND

Gérant

Depuis la création (18 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de PASCAL MARCHAND

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 ECHEVRONNESiègeActif

    493 214 563 00030 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 4634Z

  • 21190 MONTHELIEFermé

    493 214 563 00014 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 4634Z

  • 21420 ECHEVRONNEFermé

    493 214 563 00022 · ouvert le 16 mars 2009 · NAF 4634Z

Documents juridiques de PASCAL MARCHAND

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2013

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL MARCHAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MARCHAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MARCHAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MARCHAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL MARCHAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL MARCHAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MARCHAND

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2006

Questions fréquentes sur PASCAL MARCHAND

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MARCHAND ?

Le numéro SIREN de PASCAL MARCHAND est 493 214 563. Le SIRET de son siège social est 493 214 563 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75493214563.

Qui dirige PASCAL MARCHAND ?

PASCAL MARCHAND est dirigée par PASCAL MARCHAND, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL MARCHAND ?

Le siège social de PASCAL MARCHAND est situé 6 rue de la Gare, 21420 Echevronne.

PASCAL MARCHAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MARCHAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MARCHAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MARCHAND.

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