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PASCAL MELANIE

Active
Siren510 761 281Entrepreneur individuel30600 VAUVERTCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 510 761 281, PASCAL MELANIE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2009. Elle est domiciliée av de la Condamine 22 Mas Camargue. Bat 427, 30600 Vauvert. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de PASCAL MELANIE

Dénomination
PASCAL MELANIE
SIREN
510 761 281
SIRET (siège)
510 761 281 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75510761281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 761 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
AV DE LA CONDAMINE 22 MAS CAMARGUE. BAT 427, 30600, VAUVERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MELANIE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PASCAL MELANIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MELANIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MELANIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30600 VAUVERTSiègeActif

    510 761 281 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de PASCAL MELANIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MELANIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MELANIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MELANIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MELANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MELANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MELANIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur PASCAL MELANIE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MELANIE ?

Le numéro SIREN de PASCAL MELANIE est 510 761 281. Le SIRET de son siège social est 510 761 281 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75510761281.

Où se situe le siège social de PASCAL MELANIE ?

Le siège social de PASCAL MELANIE est situé av de la Condamine 22 Mas Camargue. Bat 427, 30600 Vauvert.

PASCAL MELANIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MELANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MELANIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MELANIE.

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