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PASCAL MICHEL

Active
Siren409 169 356Entrepreneur individuel26400 PLAN-DE-BAIXCréée le 01 juillet 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1996, identifié par le SIREN 409 169 356. Elle est domiciliée quai la Combe, 26400 Plan-de-Baix. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL MICHEL

Dénomination
PASCAL MICHEL
SIREN
409 169 356
SIRET (siège)
409 169 356 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46409169356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 169 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 juillet 1996
Siège social
QUAI LA COMBE, 26400, PLAN-DE-BAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MICHEL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26400 PLAN-DE-BAIXSiègeActif

    409 169 356 00014 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 0141Z

Documents juridiques de PASCAL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1996

Questions fréquentes sur PASCAL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MICHEL ?

Le numéro SIREN de PASCAL MICHEL est 409 169 356. Le SIRET de son siège social est 409 169 356 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46409169356.

Où se situe le siège social de PASCAL MICHEL ?

Le siège social de PASCAL MICHEL est situé quai la Combe, 26400 Plan-de-Baix.

PASCAL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MICHEL.

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