PASCAL MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2001, identifié par le SIREN 442 860 029. Le siège social de l'entreprise se trouve Fadat, 19100 Brive-la-Gaillarde. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PASCAL MICHEL
INSEE- Dénomination
- PASCAL MICHEL
- SIREN
- 442 860 029
- SIRET (siège)
- 442 860 029 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05442860029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 860 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 12 décembre 2001
- Siège social
- FADAT, 19100, BRIVE-LA-GAILLARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL MICHEL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PASCAL MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 19100 BRIVE-LA-GAILLARDESiègeActif
442 860 029 00010 · ouvert le 12 décembre 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PASCAL MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2001
Questions fréquentes sur PASCAL MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PASCAL MICHEL ?
Le numéro SIREN de PASCAL MICHEL est 442 860 029. Le SIRET de son siège social est 442 860 029 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05442860029.
Où se situe le siège social de PASCAL MICHEL ?
Le siège social de PASCAL MICHEL est situé Fadat, 19100 Brive-la-Gaillarde.
PASCAL MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MICHEL.
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