CheckersProcédures

PASCAL MIREILLE

Active
Siren410 376 370Entrepreneur individuel26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MIREILLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1980 sous le numéro SIREN 410 376 370. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint-Maurice-sur-Eygues (26110). Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL MIREILLE

Dénomination
PASCAL MIREILLE
SIREN
410 376 370
SIRET (siège)
410 376 370 00012
N° TVA intracommunautaire
FR78410376370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 376 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
26110, SAINT-MAURICE-SUR-EYGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MIREILLE

Culture de la vigne

Finances de PASCAL MIREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MIREILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MIREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26110 SAINT-MAURICE-SUR-EYGUESSiègeActif

    410 376 370 00012 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL MIREILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MIREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur PASCAL MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MIREILLE ?

Le numéro SIREN de PASCAL MIREILLE est 410 376 370. Le SIRET de son siège social est 410 376 370 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78410376370.

Où se situe le siège social de PASCAL MIREILLE ?

Le siège social de PASCAL MIREILLE est situé 26110 Saint-Maurice-sur-Eygues.

PASCAL MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MIREILLE.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Maurice-sur-Eygues

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Culture de la vigne à Saint-Maurice-sur-Eygues

Entreprises du même secteur à Saint-Maurice-sur-Eygues

Entreprises à Saint-Maurice-sur-Eygues

Toutes les entreprises à Saint-Maurice-sur-Eygues