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PASCAL MIREILLE

Active
Siren799 394 267Entrepreneur individuel05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURCréée le 29 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 394 267, PASCAL MIREILLE est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2013. Elle est domiciliée Lot les Pommiers, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL MIREILLE

Dénomination
PASCAL MIREILLE
SIREN
799 394 267
SIRET (siège)
799 394 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15799394267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 394 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
29 janvier 2013
Siège social
LOT LES POMMIERS, 05500, SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL MIREILLE

Production d'électricité

Finances de PASCAL MIREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MIREILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MIREILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05500 SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAURSiègeActif

    799 394 267 00014 · ouvert le 29 janvier 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PASCAL MIREILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MIREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MIREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MIREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MIREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MIREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MIREILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2013

Questions fréquentes sur PASCAL MIREILLE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MIREILLE ?

Le numéro SIREN de PASCAL MIREILLE est 799 394 267. Le SIRET de son siège social est 799 394 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15799394267.

Où se situe le siège social de PASCAL MIREILLE ?

Le siège social de PASCAL MIREILLE est situé Lot les Pommiers, 05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur.

PASCAL MIREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MIREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MIREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MIREILLE.

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