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PASCAL MOISE

Active
Siren477 886 014100093160 NOISY-LE-GRANDCréée le 17 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL MOISE est une 1000 immatriculée le 17 mai 2004 sous le numéro SIREN 477 886 014. Son siège social est situé 1 av Aristide Briand, 93160 Noisy-le-Grand. Son activité principale relève du code NAF 8122Z.

Fiche d'identité de PASCAL MOISE

Dénomination
PASCAL MOISE
SIREN
477 886 014
SIRET (siège)
477 886 014 00034
N° TVA intracommunautaire
FR91477886014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 886 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 juin 2025
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
8122Z
Date de création
17 mai 2004
Siège social
1 AV ARISTIDE BRIAND, 93160, NOISY-LE-GRAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL MOISE

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Finances de PASCAL MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL MOISE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeActif

    477 886 014 00034 · ouvert le 05 novembre 2023 · NAF 4391B

  • 93700 DRANCYActif

    477 886 014 00026 · ouvert le 15 mars 2016 · NAF 8122Z

Documents juridiques de PASCAL MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MOISE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-11-15

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2004

Questions fréquentes sur PASCAL MOISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MOISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL MOISE est 477 886 014. Le SIRET de son siège social est 477 886 014 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91477886014.

Où se situe le siège social de PASCAL MOISE ?

Le siège social de PASCAL MOISE est situé 1 av Aristide Briand, 93160 Noisy-le-Grand.

PASCAL MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL MOISE.

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