PASCAL-MOUSSELARD GASTON

Active

Siren821 740 016Entrepreneur individuel73640 VILLAROGERCréée le 01 janvier 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 821 740 016, PASCAL-MOUSSELARD GASTON est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Son siège social est situé Chef Lieu Villaroger, 73640 Villaroger. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INSEE

Dénomination: PASCAL-MOUSSELARD GASTON
SIREN: 821 740 016
SIRET (siège): 821 740 016 00018
N° TVA intracommunautaire: FR77821740016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 821 740 016
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2016
Siège social: CHEF LIEU VILLAROGER, 73640, VILLAROGER
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

Location de logements

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Finances de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

73640 VILLAROGERSiègeActif
821 740 016 00018 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
38000 GRENOBLEActif
821 740 016 00026 · ouvert le 04 novembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-MOUSSELARD GASTON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-MOUSSELARD GASTON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL-MOUSSELARD GASTON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-MOUSSELARD GASTON

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur PASCAL-MOUSSELARD GASTON

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD GASTON ?

Le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD GASTON est 821 740 016. Le SIRET de son siège social est 821 740 016 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77821740016.

Où se situe le siège social de PASCAL-MOUSSELARD GASTON ?

Le siège social de PASCAL-MOUSSELARD GASTON est situé Chef Lieu Villaroger, 73640 Villaroger.