PASCAL-MOUSSELARD GUY

Active

Siren431 079 953Entrepreneur individuel73640 VILLAROGERCréée le 01 janvier 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL-MOUSSELARD GUY est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 431 079 953. Elle est domiciliée Chef Lieu, 73640 Villaroger. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INSEE

Dénomination: PASCAL-MOUSSELARD GUY
SIREN: 431 079 953
SIRET (siège): 431 079 953 00011
N° TVA intracommunautaire: FR78431079953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 431 079 953
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1991
Siège social: CHEF LIEU, 73640, VILLAROGER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL-MOUSSELARD GUY

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73640 VILLAROGERSiègeActif
431 079 953 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL-MOUSSELARD GUY

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-MOUSSELARD GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-MOUSSELARD GUY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-MOUSSELARD GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL-MOUSSELARD GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-MOUSSELARD GUY

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur PASCAL-MOUSSELARD GUY

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD GUY ?

Le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD GUY est 431 079 953. Le SIRET de son siège social est 431 079 953 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78431079953.

Où se situe le siège social de PASCAL-MOUSSELARD GUY ?

Le siège social de PASCAL-MOUSSELARD GUY est situé Chef Lieu, 73640 Villaroger.