PASCAL MOUSSELARD HUGUES

Active

Siren499 455 418Entrepreneur individuel75013 PARISCréée le 01 février 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL MOUSSELARD HUGUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2007, identifié par le SIREN 499 455 418. Son siège social est situé 47 bd de l'Hopital Hopital Pitie Salpetriere, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INSEE

Dénomination: PASCAL MOUSSELARD HUGUES
SIREN: 499 455 418
SIRET (siège): 499 455 418 00016
N° TVA intracommunautaire: FR88499455418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 499 455 418
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 01 février 2007
Siège social: 47 BD DE L'HOPITAL HOPITAL PITIE SALPETRIERE, 75013, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

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Finances de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75013 PARISSiègeActif
499 455 418 00016 · ouvert le 01 février 2007 · NAF 8622C

Documents juridiques de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL MOUSSELARD HUGUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL MOUSSELARD HUGUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL MOUSSELARD HUGUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL MOUSSELARD HUGUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2007

Questions fréquentes sur PASCAL MOUSSELARD HUGUES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL MOUSSELARD HUGUES ?

Le numéro SIREN de PASCAL MOUSSELARD HUGUES est 499 455 418. Le SIRET de son siège social est 499 455 418 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88499455418.

Où se situe le siège social de PASCAL MOUSSELARD HUGUES ?

Le siège social de PASCAL MOUSSELARD HUGUES est situé 47 bd de l'Hopital Hopital Pitie Salpetriere, 75013 Paris.