PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

Active

Siren402 017 644Entrepreneur individuel34500 BEZIERSCréée le 21 juillet 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 1995, identifié par le SIREN 402 017 644. Elle est domiciliée 11 rue Raoul Calas, 34500 Beziers. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INSEE

Dénomination: PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE
SIREN: 402 017 644
SIRET (siège): 402 017 644 00020
N° TVA intracommunautaire: FR49402017644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 402 017 644
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 21 juillet 1995
Siège social: 11 RUE RAOUL CALAS, 34500, BEZIERS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

34500 BEZIERSSiègeActif
402 017 644 00020 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9329Z
58460 BREUGNONFermé
402 017 644 00012 · ouvert le 21 juillet 1995 · NAF 923A

Documents juridiques de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 21 juillet 1995

Questions fréquentes sur PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE est 402 017 644. Le SIRET de son siège social est 402 017 644 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49402017644.

Où se situe le siège social de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE ?

Le siège social de PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE est situé 11 rue Raoul Calas, 34500 Beziers.