pascal mousselard rene

Active

Siren429 792 245Entrepreneur individuel73640 VillarogerCréée le 23 mars 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 429 792 245, pascal mousselard rene est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 2026. Son siège social est situé 263 RTE des Goyets, 73640 Villaroger. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de pascal mousselard rene

INSEE

Dénomination: pascal mousselard rene
SIREN: 429 792 245
SIRET (siège): 429 792 245 00020
N° TVA intracommunautaire: FR76429792245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 429 792 245
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 08 juin 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 23 mars 2026
Siège social: 263 RTE des Goyets, 73640, Villaroger
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de pascal mousselard rene

Loueur meublé non professionnel

Finances de pascal mousselard rene

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de pascal mousselard rene

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de pascal mousselard rene

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73640 VillarogerSiègeActif
429 792 245 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de pascal mousselard rene

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de pascal mousselard rene

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour pascal mousselard rene. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de pascal mousselard rene

Aucune procédure collective n'a été publiée pour pascal mousselard rene. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de pascal mousselard rene n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de pascal mousselard rene

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

08 juin 2026création
Date d'effet : 23 mars 2026

Questions fréquentes sur pascal mousselard rene

Quel est le numéro SIREN de pascal mousselard rene ?

Le numéro SIREN de pascal mousselard rene est 429 792 245. Le SIRET de son siège social est 429 792 245 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76429792245.

Où se situe le siège social de pascal mousselard rene ?

Le siège social de pascal mousselard rene est situé 263 RTE des Goyets, 73640 Villaroger.