PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

Active

Siren450 110 689Entrepreneur individuel69610 HAUTE-RIVOIRECréée le 20 octobre 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 2021 sous le numéro SIREN 450 110 689. Le siège social de l'entreprise se trouve 191 Che de la Pinede, 69610 Haute-Rivoire. L'entreprise déclare le code NAF 8122Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE
SIREN: 450 110 689
SIRET (siège): 450 110 689 00020
N° TVA intracommunautaire: FR26450110689Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 110 689
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8122Z
Date de création: 20 octobre 2021
Siège social: 191 CHE DE LA PINEDE, 69610, HAUTE-RIVOIRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

Nettoyage extérieur des bâtiments, débarras, entretien des espaces verts.

Finances de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

69610 HAUTE-RIVOIRESiègeActif
450 110 689 00020 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 8122Z
69610 SOUZYFermé
450 110 689 00012 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 526E

Documents juridiques de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 octobre 2021Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-13

25 novembre 2024création
Date d'effet : 20 octobre 2021

Questions fréquentes sur PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE est 450 110 689. Le SIRET de son siège social est 450 110 689 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26450110689.

Où se situe le siège social de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE ?

Le siège social de PASCAL-MOUSSELARD STEPHANE est situé 191 Che de la Pinede, 69610 Haute-Rivoire.