PASCAL Noel
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL Noel est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 mars 2025 sous le numéro SIREN 784 150 690. Son siège social est situé RTE de Sarroul, 48200 Saint-Chély-d'Apcher. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de PASCAL Noel
INSEE- Dénomination
- PASCAL Noel
- SIREN
- 784 150 690
- SIRET (siège)
- 784 150 690 00070
- N° TVA intracommunautaire
- FR31784150690Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 784 150 690
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mars 2025
- Siège social
- RTE de Sarroul, 48200, Saint-Chély-d'Apcher
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL Noel
LOCATION DE LOGEMENTS NON PROFESSIONNELS
Finances de PASCAL Noel
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL Noel
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL Noel
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 48200 Saint-Chély-d'ApcherSiègeActif
784 150 690 00070 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 6820A
- 48200 Saint-Chély-d'ApcherActif
784 150 690 00088 · ouvert le 13 mars 2025 · NAF 1629Z
Documents juridiques de PASCAL Noel
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL Noel
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL Noel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL Noel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL Noel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL Noel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL Noel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 2025
Questions fréquentes sur PASCAL Noel
Quel est le numéro SIREN de PASCAL Noel ?
Le numéro SIREN de PASCAL Noel est 784 150 690. Le SIRET de son siège social est 784 150 690 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31784150690.
Où se situe le siège social de PASCAL Noel ?
Le siège social de PASCAL Noel est situé RTE de Sarroul, 48200 Saint-Chély-d'Apcher.
PASCAL Noel est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL Noel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL Noel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL Noel.
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