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PASCAL PAOLI

Active
Siren538 745 308Société civile30900 NIMESCréée le 05 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 745 308, PASCAL PAOLI est une société civile créée le 5 novembre 2011. Elle est domiciliée 1950 av du Marechal Juin le Polygone Bat 1, 30900 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL PAOLI

Dénomination
PASCAL PAOLI
SIREN
538 745 308
SIRET (siège)
538 745 308 00014
N° TVA intracommunautaire
FR14538745308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 745 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2011
Siège social
1950 AV DU MARECHAL JUIN LE POLYGONE BAT 1, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL PAOLI

Location de logements

Finances de PASCAL PAOLI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL PAOLI

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL PAOLI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    538 745 308 00014 · ouvert le 05 novembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL PAOLI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL PAOLI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL PAOLI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL PAOLI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL PAOLI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL PAOLI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL PAOLI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL PAOLI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-05

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2011

Questions fréquentes sur PASCAL PAOLI

Quel est le numéro SIREN de PASCAL PAOLI ?

Le numéro SIREN de PASCAL PAOLI est 538 745 308. Le SIRET de son siège social est 538 745 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14538745308.

Où se situe le siège social de PASCAL PAOLI ?

Le siège social de PASCAL PAOLI est situé 1950 av du Marechal Juin le Polygone Bat 1, 30900 Nimes.

PASCAL PAOLI est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL PAOLI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL PAOLI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL PAOLI.

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