CheckersProcédures

PASCAL PERNOT

Active
Siren438 477 382549921310 ARCEAUCréée le 13 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

PASCAL PERNOT est une 5499 immatriculée le 13 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 477 382. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Noueret Ld Fouchanges, 21310 Arceau. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. PASCAL PERNOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de PASCAL PERNOT

Dénomination
PASCAL PERNOT
SIREN
438 477 382
SIRET (siège)
438 477 382 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26438477382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 477 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
13 juillet 2001
Siège social
9 RUE DE LA NOUERET LD FOUCHANGES, 21310, ARCEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL PERNOT

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE, CARRELAGE, TRAVAUX D'ISOLATION

Finances de PASCAL PERNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL PERNOT

PP

PASCAL PERNOT

Gérant

Depuis la création (13 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de PASCAL PERNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21310 ARCEAUSiègeActif

    438 477 382 00016 · ouvert le 24 juillet 2001 · NAF 4333Z

Documents juridiques de PASCAL PERNOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL PERNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL PERNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL PERNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL PERNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL PERNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL PERNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL PERNOT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 13 juillet 2001

Questions fréquentes sur PASCAL PERNOT

Quel est le numéro SIREN de PASCAL PERNOT ?

Le numéro SIREN de PASCAL PERNOT est 438 477 382. Le SIRET de son siège social est 438 477 382 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26438477382.

Qui dirige PASCAL PERNOT ?

PASCAL PERNOT est dirigée par PASCAL PERNOT, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL PERNOT ?

Le siège social de PASCAL PERNOT est situé 9 rue de la Noueret Ld Fouchanges, 21310 Arceau.

PASCAL PERNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL PERNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL PERNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL PERNOT.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises travaux de revêtement des sols et des murs

Toutes les entreprises avec le code NAF 4333Z

Entreprises à Arceau

Toutes les entreprises à Arceau