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PASCAL REGINE

Active
Siren440 978 104Entrepreneur individuel63220 ARLANCCréée le 19 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL REGINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 octobre 2001 sous le numéro SIREN 440 978 104. Elle est domiciliée Les Rivaux, 63220 Arlanc. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PASCAL REGINE

Dénomination
PASCAL REGINE
SIREN
440 978 104
SIRET (siège)
440 978 104 00022
N° TVA intracommunautaire
FR18440978104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 978 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 octobre 2001
Siège social
LES RIVAUX, 63220, ARLANC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL REGINE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL REGINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL REGINE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL REGINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63220 ARLANCSiègeActif

    440 978 104 00022 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

  • 63220 NOVACELLESFermé

    440 978 104 00014 · ouvert le 19 octobre 2001 · NAF 013Z

Documents juridiques de PASCAL REGINE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL REGINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL REGINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL REGINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL REGINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL REGINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL REGINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2001

Questions fréquentes sur PASCAL REGINE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL REGINE ?

Le numéro SIREN de PASCAL REGINE est 440 978 104. Le SIRET de son siège social est 440 978 104 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18440978104.

Où se situe le siège social de PASCAL REGINE ?

Le siège social de PASCAL REGINE est situé Les Rivaux, 63220 Arlanc.

PASCAL REGINE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL REGINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL REGINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL REGINE.

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