CheckersProcédures

PASCAL ROMAIN

Active
Siren753 176 502Entrepreneur individuel21500 COURCELLES-LES-MONTBARDCréée le 01 septembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL ROMAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2012 sous le numéro SIREN 753 176 502. Elle est domiciliée 4 B rue Haute, 21500 Courcelles-les-Montbard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCAL ROMAIN

Dénomination
PASCAL ROMAIN
SIREN
753 176 502
SIRET (siège)
753 176 502 00031
N° TVA intracommunautaire
FR72753176502Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 176 502
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2012
Siège social
4 B RUE HAUTE, 21500, COURCELLES-LES-MONTBARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL ROMAIN

Location de logements

Finances de PASCAL ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL ROMAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL ROMAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21500 COURCELLES-LES-MONTBARDSiègeActif

    753 176 502 00031 · ouvert le 19 septembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL ROMAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL ROMAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL ROMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2012

Questions fréquentes sur PASCAL ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ROMAIN ?

Le numéro SIREN de PASCAL ROMAIN est 753 176 502. Le SIRET de son siège social est 753 176 502 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72753176502.

Où se situe le siège social de PASCAL ROMAIN ?

Le siège social de PASCAL ROMAIN est situé 4 B rue Haute, 21500 Courcelles-les-Montbard.

PASCAL ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ROMAIN.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Entreprises à Courcelles-les-Montbard

Toutes les entreprises à Courcelles-les-Montbard