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PASCAL ROYAN

Active
Siren921 348 751571017200 ROYANCréée le 14 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 348 751, PASCAL ROYAN est une 5710 créée le 14 novembre 2022. Elle est domiciliée 44 bd de la Republique, 17200 Royan. Son activité principale relève du code NAF 4642Z. Elle est dirigée par PASCAL DROINEAU, président de sas.

Fiche d'identité de PASCAL ROYAN

Dénomination
PASCAL ROYAN
SIREN
921 348 751
SIRET (siège)
921 348 751 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31921348751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 348 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
14 novembre 2022
Siège social
44 BD DE LA REPUBLIQUE, 17200, ROYAN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASCAL ROYAN

Commerce de prêt à porter, accessoires de mode, chapeaux, chaussures

Finances de PASCAL ROYAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL ROYAN

SD

SOLENE DROINEAU

Directeur général

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2023

PD

PASCAL DROINEAU

Président de SAS

En poste depuis juin 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PASCAL ROYAN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 17200 ROYANSiègeActif

    921 348 751 00022 · ouvert le 07 novembre 2022 · NAF 4642Z

  • 17200 ROYANActif

    921 348 751 00014 · NAF 7010Z

  • 79000 NiortActif

    921 348 751 00030 · ouvert le 02 novembre 2026 · NAF 4642Z

Documents juridiques de PASCAL ROYAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL ROYAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL ROYAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL ROYAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ROYAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL ROYAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL ROYAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL ROYAN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Président : DROINEAU Pascal, Jean-Marie ; Directeur général : DROINEAU Solene

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Début d'activité : 2022-11-09

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2022

Questions fréquentes sur PASCAL ROYAN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ROYAN ?

Le numéro SIREN de PASCAL ROYAN est 921 348 751. Le SIRET de son siège social est 921 348 751 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31921348751.

Qui dirige PASCAL ROYAN ?

PASCAL ROYAN est dirigée par PASCAL DROINEAU, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCAL ROYAN ?

Le siège social de PASCAL ROYAN est situé 44 bd de la Republique, 17200 Royan.

PASCAL ROYAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ROYAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ROYAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ROYAN.

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