PASCAL SEBASTIEN

Active

Siren490 328 739Entrepreneur individuel19270 SAINTE FEREOLECréée le 01 juin 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifié par le SIREN 490 328 739. Son siège social est situé Sauvagnac, 19270 Sainte Fereole. L'entreprise déclare le code NAF 0119Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASCAL SEBASTIEN
SIREN: 490 328 739
SIRET (siège): 490 328 739 00027
N° TVA intracommunautaire: FR47490328739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 490 328 739
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 01 juin 2006
Siège social: SAUVAGNAC, 19270, SAINTE FEREOLE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PASCAL SEBASTIEN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 3 en activité.

19270 SAINTE FEREOLESiègeActif
490 328 739 00027 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0119Z
19100 BRIVE-LA-GAILLARDEActif
490 328 739 00035 · ouvert le 01 avril 2018 · NAF 6820A
19270 SAINTE-FEREOLEActif
490 328 739 00043 · ouvert le 01 août 2019 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur PASCAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN est 490 328 739. Le SIRET de son siège social est 490 328 739 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47490328739.

Où se situe le siège social de PASCAL SEBASTIEN ?

Le siège social de PASCAL SEBASTIEN est situé Sauvagnac, 19270 Sainte Fereole.