PASCAL SEBASTIEN

Active

Siren507 654 556Entrepreneur individuel31450 MONTLAURCréée le 31 août 2018

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 août 2018 sous le numéro SIREN 507 654 556. Son siège social est situé 2 Imp Jacin, 31450 Montlaur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332A.

Fiche d'identité de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASCAL SEBASTIEN
SIREN: 507 654 556
SIRET (siège): 507 654 556 00046
N° TVA intracommunautaire: FR48507654556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 507 654 556
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 31 août 2018
Siège social: 2 IMP JACIN, 31450, MONTLAUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL SEBASTIEN

MENUISERIE BOIS

Finances de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31450 MONTLAURSiègeActif
507 654 556 00046 · ouvert le 09 juillet 2018 · NAF 4332A

Documents juridiques de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 31 août 2018

Questions fréquentes sur PASCAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN est 507 654 556. Le SIRET de son siège social est 507 654 556 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48507654556.

Où se situe le siège social de PASCAL SEBASTIEN ?

Le siège social de PASCAL SEBASTIEN est situé 2 Imp Jacin, 31450 Montlaur.