PASCAL SEBASTIEN

Active

Siren531 278 802Entrepreneur individuel42340 VEAUCHECréée le 01 février 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 278 802, PASCAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2011. Son siège social est situé 6 rue Pierre de Coubertin, 42340 Veauche. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASCAL SEBASTIEN
SIREN: 531 278 802
SIRET (siège): 531 278 802 00024
N° TVA intracommunautaire: FR27531278802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 531 278 802
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 juin 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 février 2011
Siège social: 6 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 42340, VEAUCHE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL SEBASTIEN

Petit travaux de jardinage et de bricolage

Finances de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42340 VEAUCHESiègeActif
531 278 802 00024 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 juin 2024création
Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur PASCAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN est 531 278 802. Le SIRET de son siège social est 531 278 802 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27531278802.

Où se situe le siège social de PASCAL SEBASTIEN ?

Le siège social de PASCAL SEBASTIEN est situé 6 rue Pierre de Coubertin, 42340 Veauche.