Pascal Sébastien

Active

Siren939 319 455Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 07 janvier 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 939 319 455, Pascal Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE just becquet, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de Pascal Sébastien

INSEE

Dénomination: Pascal Sébastien
SIREN: 939 319 455
SIRET (siège): 939 319 455 00019
N° TVA intracommunautaire: FR28939319455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 319 455
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 07 janvier 2025
Siège social: 7 RUE just becquet, 25000, Besançon
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Pascal Sébastien

Loueur en meublé non professionnel

Finances de Pascal Sébastien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pascal Sébastien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Pascal Sébastien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25000 BesançonSiègeActif
939 319 455 00019 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Pascal Sébastien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pascal Sébastien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pascal Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pascal Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pascal Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pascal Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pascal Sébastien

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 janvier 2025création
Date d'effet : 07 janvier 2025

Questions fréquentes sur Pascal Sébastien

Quel est le numéro SIREN de Pascal Sébastien ?

Le numéro SIREN de Pascal Sébastien est 939 319 455. Le SIRET de son siège social est 939 319 455 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28939319455.

Où se situe le siège social de Pascal Sébastien ?

Le siège social de Pascal Sébastien est situé 7 RUE just becquet, 25000 Besançon.