PASCAL SEBASTIEN

Active

Siren949 758 106Entrepreneur individuel07340 Peaugres

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 949 758 106, PASCAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 118 IMP les Grands Pres, 07340 Peaugres. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: PASCAL SEBASTIEN
SIREN: 949 758 106
SIRET (siège): 949 758 106 00015
N° TVA intracommunautaire: FR16949758106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 949 758 106
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: -
Siège social: 118 IMP les Grands Pres, 07340, Peaugres
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL SEBASTIEN

TRAVAUX DE TERRASSEMENT

Finances de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07340 PeaugresSiègeActif
949 758 106 00015 · ouvert le 13 mars 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur PASCAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PASCAL SEBASTIEN est 949 758 106. Le SIRET de son siège social est 949 758 106 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16949758106.

Où se situe le siège social de PASCAL SEBASTIEN ?

Le siège social de PASCAL SEBASTIEN est situé 118 IMP les Grands Pres, 07340 Peaugres.