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PASCAL SIMONNE

Active
Siren405 051 731Entrepreneur individuel30640 BEAUVOISINCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL SIMONNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 405 051 731. Son siège social est situé 164 R de la Carriette, 30640 Beauvoisin. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PASCAL SIMONNE

Dénomination
PASCAL SIMONNE
SIREN
405 051 731
SIRET (siège)
405 051 731 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24405051731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 051 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
164 R DE LA CARRIETTE, 30640, BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL SIMONNE

Culture de la vigne

Finances de PASCAL SIMONNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SIMONNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SIMONNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30640 BEAUVOISINSiègeActif

    405 051 731 00017 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PASCAL SIMONNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SIMONNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SIMONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SIMONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SIMONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SIMONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SIMONNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur PASCAL SIMONNE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SIMONNE ?

Le numéro SIREN de PASCAL SIMONNE est 405 051 731. Le SIRET de son siège social est 405 051 731 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24405051731.

Où se situe le siège social de PASCAL SIMONNE ?

Le siège social de PASCAL SIMONNE est situé 164 R de la Carriette, 30640 Beauvoisin.

PASCAL SIMONNE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL SIMONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL SIMONNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL SIMONNE.

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