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PASCAL STEPHAN

Active
Siren538 453 093Entrepreneur individuel30190 SAINTE-ANASTASIECréée le 10 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL STEPHAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 453 093. Elle est domiciliée 121 T Imp des Cades Lot le Castellas 2 Russan, 30190 Sainte-Anastasie. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL STEPHAN

Dénomination
PASCAL STEPHAN
SIREN
538 453 093
SIRET (siège)
538 453 093 00022
N° TVA intracommunautaire
FR55538453093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 453 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
10 décembre 2011
Siège social
121 T IMP DES CADES LOT LE CASTELLAS 2 RUSSAN, 30190, SAINTE-ANASTASIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL STEPHAN

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de PASCAL STEPHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL STEPHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL STEPHAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30190 SAINTE-ANASTASIESiègeActif

    538 453 093 00022 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 8299Z

  • 30190 SAINTE-ANASTASIEFermé

    538 453 093 00014 · ouvert le 01 février 2021 · NAF 7490B

Documents juridiques de PASCAL STEPHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL STEPHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL STEPHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL STEPHAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL STEPHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL STEPHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL STEPHAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-02-01

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2011

Questions fréquentes sur PASCAL STEPHAN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL STEPHAN ?

Le numéro SIREN de PASCAL STEPHAN est 538 453 093. Le SIRET de son siège social est 538 453 093 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55538453093.

Où se situe le siège social de PASCAL STEPHAN ?

Le siège social de PASCAL STEPHAN est situé 121 T Imp des Cades Lot le Castellas 2 Russan, 30190 Sainte-Anastasie.

PASCAL STEPHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL STEPHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL STEPHAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL STEPHAN.

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