PASCAL-SUISSE DENISE

Active

Siren403 828 858Entrepreneur individuel38620 MERLASCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAL-SUISSE DENISE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 403 828 858. Le siège social de l'entreprise se trouve Saint Sixte, 38620 Merlas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASCAL-SUISSE DENISE

INSEE

Dénomination: PASCAL-SUISSE DENISE
SIREN: 403 828 858
SIRET (siège): 403 828 858 00015
N° TVA intracommunautaire: FR42403828858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 828 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: SAINT SIXTE, 38620, MERLAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAL-SUISSE DENISE

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PASCAL-SUISSE DENISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-SUISSE DENISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCAL-SUISSE DENISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38620 MERLASSiègeActif
403 828 858 00015 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASCAL-SUISSE DENISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL-SUISSE DENISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-SUISSE DENISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-SUISSE DENISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-SUISSE DENISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL-SUISSE DENISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-SUISSE DENISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PASCAL-SUISSE DENISE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-SUISSE DENISE ?

Le numéro SIREN de PASCAL-SUISSE DENISE est 403 828 858. Le SIRET de son siège social est 403 828 858 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403828858.

Où se situe le siège social de PASCAL-SUISSE DENISE ?

Le siège social de PASCAL-SUISSE DENISE est situé Saint Sixte, 38620 Merlas.