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PASCAL SYLVAIN

Active
Siren947 583 787Entrepreneur individuel03170 CHAMBLET
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 947 583 787. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue du Cheroux, 03170 Chamblet. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de PASCAL SYLVAIN

Dénomination
PASCAL SYLVAIN
SIREN
947 583 787
SIRET (siège)
947 583 787 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18947583787Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 583 787
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
-
Siège social
18 RUE DU CHEROUX, 03170, CHAMBLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL SYLVAIN

apiculture et bétuliculture ( exploitation de sève de bouleau)

Finances de PASCAL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03170 CHAMBLETSiègeActif

    947 583 787 00017 · ouvert le 08 janvier 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PASCAL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PASCAL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PASCAL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PASCAL SYLVAIN est 947 583 787. Le SIRET de son siège social est 947 583 787 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18947583787.

Où se situe le siège social de PASCAL SYLVAIN ?

Le siège social de PASCAL SYLVAIN est situé 18 rue du Cheroux, 03170 Chamblet.

PASCAL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL SYLVAIN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL SYLVAIN.

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