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PASCAL T

Active
Siren483 114 070549906200 NiceCréée le 01 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions13 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

PASCAL T est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2005, identifiée par le SIREN 483 114 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 121 BD 121 Boulevard Napoléon III, 06200 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071B. Elle est dirigée par PASCAL TETON, gérant.

Fiche d'identité de PASCAL T

Dénomination
PASCAL T
SIREN
483 114 070
SIRET (siège)
483 114 070 00038
N° TVA intracommunautaire
FR38483114070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 114 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
1071B
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
121 BD 121 Boulevard Napoléon III , 06200, Nice
Établissements
3
Statut
Active

Finances de PASCAL T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL T

PT

PASCAL TETON

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2005) · 21 ans

Établissements de PASCAL T

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 06200 NiceSiègeFermé

    483 114 070 00038 · ouvert le 06 octobre 2008 · NAF 1071B

  • 06100 NICEFermé

    483 114 070 00012 · ouvert le 31 mai 2007 · NAF 1071C

  • 06200 NICEFermé

    483 114 070 00020 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4724Z

Documents juridiques de PASCAL T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de PASCAL T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent PASCAL T. Elles s'échelonnent de 1992 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL T

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Début d'activité : 2008-10-06

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur PASCAL T

Quel est le numéro SIREN de PASCAL T ?

Le numéro SIREN de PASCAL T est 483 114 070. Le SIRET de son siège social est 483 114 070 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38483114070.

Qui dirige PASCAL T ?

PASCAL T est dirigée par PASCAL TETON, gérant.

Où se situe le siège social de PASCAL T ?

Le siège social de PASCAL T est situé 121 BD 121 Boulevard Napoléon III, 06200 Nice.

PASCAL T est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL T.

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