PASCAL YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 387 559 941. Son siège social est situé rue du Moulin A Vent, 30210 Castillon-du-Gard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de PASCAL YVES
INSEE- Dénomination
- PASCAL YVES
- SIREN
- 387 559 941
- SIRET (siège)
- 387 559 941 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05387559941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 559 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- RUE DU MOULIN A VENT, 30210, CASTILLON-DU-GARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL YVES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PASCAL YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30210 CASTILLON-DU-GARDSiègeFermé
387 559 941 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G
Documents juridiques de PASCAL YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur PASCAL YVES
Quel est le numéro SIREN de PASCAL YVES ?
Le numéro SIREN de PASCAL YVES est 387 559 941. Le SIRET de son siège social est 387 559 941 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05387559941.
Où se situe le siège social de PASCAL YVES ?
Le siège social de PASCAL YVES est situé rue du Moulin A Vent, 30210 Castillon-du-Gard.
PASCAL YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL YVES.
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