PASCALE BART DECORATION
ActivePASCALE BART DECORATION est une SARL immatriculée le 12 août 1986 sous le numéro SIREN 338 557 937. Son siège social est situé 48 av Aubert, 94300 Vincennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.
Fiche d'identité de PASCALE BART DECORATION
INSEE- Dénomination
- PASCALE BART DECORATION
- SIREN
- 338 557 937
- SIRET (siège)
- 338 557 937 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR15338557937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 557 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 742C
- Date de création
- 12 août 1986
- Siège social
- 48 AV AUBERT, 94300, VINCENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de PASCALE BART DECORATION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCALE BART DECORATION
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PASCALE BART DECORATION
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94300 VINCENNESSiègeFermé
338 557 937 00012 · ouvert le 12 août 1986 · NAF 742C
Documents juridiques de PASCALE BART DECORATION
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de PASCALE BART DECORATION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCALE BART DECORATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCALE BART DECORATION n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASCALE BART DECORATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCALE BART DECORATION
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 août 1986
Questions fréquentes sur PASCALE BART DECORATION
Quel est le numéro SIREN de PASCALE BART DECORATION ?
Le numéro SIREN de PASCALE BART DECORATION est 338 557 937. Le SIRET de son siège social est 338 557 937 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15338557937.
Où se situe le siège social de PASCALE BART DECORATION ?
Le siège social de PASCALE BART DECORATION est situé 48 av Aubert, 94300 Vincennes.
PASCALE BART DECORATION est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCALE BART DECORATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCALE BART DECORATION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCALE BART DECORATION.
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