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PASCALE BART DECORATION

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Siren338 557 937SARL94300 VINCENNESCréée le 12 août 1986

Documents

PASCALE BART DECORATION est une SARL immatriculée le 12 août 1986 sous le numéro SIREN 338 557 937. Son siège social est situé 48 av Aubert, 94300 Vincennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 742C.

Fiche d'identité de PASCALE BART DECORATION

Dénomination
PASCALE BART DECORATION
SIREN
338 557 937
SIRET (siège)
338 557 937 00012
N° TVA intracommunautaire
FR15338557937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 557 937
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
742C
Date de création
12 août 1986
Siège social
48 AV AUBERT, 94300, VINCENNES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de PASCALE BART DECORATION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASCALE BART DECORATION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCALE BART DECORATION

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94300 VINCENNESSiègeFermé

    338 557 937 00012 · ouvert le 12 août 1986 · NAF 742C

Documents juridiques de PASCALE BART DECORATION

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de PASCALE BART DECORATION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCALE BART DECORATION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCALE BART DECORATION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCALE BART DECORATION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCALE BART DECORATION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1986

Questions fréquentes sur PASCALE BART DECORATION

Quel est le numéro SIREN de PASCALE BART DECORATION ?

Le numéro SIREN de PASCALE BART DECORATION est 338 557 937. Le SIRET de son siège social est 338 557 937 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15338557937.

Où se situe le siège social de PASCALE BART DECORATION ?

Le siège social de PASCALE BART DECORATION est situé 48 av Aubert, 94300 Vincennes.

PASCALE BART DECORATION est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCALE BART DECORATION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCALE BART DECORATION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCALE BART DECORATION.