PASCALON JEAN-CLAUDE

Active

Siren829 492 479Entrepreneur individuel13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCECréée le 01 juillet 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 829 492 479, PASCALON JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2016. Son siège social est situé 427 av Josep Franch Clapers, 13210 Saint-Remy-de-Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASCALON JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: PASCALON JEAN-CLAUDE
SIREN: 829 492 479
SIRET (siège): 829 492 479 00011
N° TVA intracommunautaire: FR67829492479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 829 492 479
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juillet 2016
Siège social: 427 AV JOSEP FRANCH CLAPERS, 13210, SAINT-REMY-DE-PROVENCE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCALON JEAN-CLAUDE

Location de logements

Finances de PASCALON JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCALON JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCALON JEAN-CLAUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCESiègeActif
829 492 479 00011 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASCALON JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCALON JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCALON JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCALON JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCALON JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCALON JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCALON JEAN-CLAUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2016

Questions fréquentes sur PASCALON JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASCALON JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASCALON JEAN-CLAUDE est 829 492 479. Le SIRET de son siège social est 829 492 479 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67829492479.

Où se situe le siège social de PASCALON JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de PASCALON JEAN-CLAUDE est situé 427 av Josep Franch Clapers, 13210 Saint-Remy-de-Provence.