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PASCALVEL 1

Active
Siren509 440 723SCI97224 DUCOSCréée le 09 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

PASCALVEL 1 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 2008, identifiée par le SIREN 509 440 723. Son siège social est situé 17 rue des Senteurs Lot la Bontemps, 97224 Ducos. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par CALVEL Pascal Thièrry, né le 04/05/1962 à LAVAUR (81), de Nationalité Française, Célibataire, demeurant Lotissement La Bontemps 17 rue des Senteurs 97224 DUCOS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PASCALVEL 1

Dénomination
PASCALVEL 1
SIREN
509 440 723
SIRET (siège)
509 440 723 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75509440723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 440 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2008
Siège social
17 RUE DES SENTEURS LOT LA BONTEMPS, 97224, DUCOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCALVEL 1

L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION, ET LA GESTION PAR LA LOCATION OU AUTREMENT DE TOUTES AUTRES FORMES DE TOUS BIENS OU DROITS IMMOBILIERS: ET GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES, MOBILIERES ,OU IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT A CET OBJET.

Finances de PASCALVEL 1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCALVEL 1

H

HOPITAL Patrice Guy Marie, né le 06/08/1963 à LONS LE SAUNIER (39), de Nationalité Française, Mariè, demeurant Habitation Réunion, Route de Pointe Savane, 97231 ROBERT

Autre

Depuis la création (09 décembre 2008) · 17 ans

C

CALVEL Pascal Thièrry, né le 04/05/1962 à LAVAUR (81), de Nationalité Française, Célibataire, demeurant Lotissement La Bontemps 17 rue des Senteurs 97224 DUCOS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de PASCALVEL 1

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97224 DUCOSSiègeActif

    509 440 723 00013 · ouvert le 04 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de PASCALVEL 1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de PASCALVEL 1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCALVEL 1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCALVEL 1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCALVEL 1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCALVEL 1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCALVEL 1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCALVEL 1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2008

Questions fréquentes sur PASCALVEL 1

Quel est le numéro SIREN de PASCALVEL 1 ?

Le numéro SIREN de PASCALVEL 1 est 509 440 723. Le SIRET de son siège social est 509 440 723 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75509440723.

Qui dirige PASCALVEL 1 ?

PASCALVEL 1 est dirigée par CALVEL Pascal Thièrry, né le 04/05/1962 à LAVAUR (81), de Nationalité Française, Célibataire, demeurant Lotissement La Bontemps 17 rue des Senteurs 97224 DUCOS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCALVEL 1 ?

Le siège social de PASCALVEL 1 est situé 17 rue des Senteurs Lot la Bontemps, 97224 Ducos.

PASCALVEL 1 est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCALVEL 1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCALVEL 1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCALVEL 1.

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