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PASCARD CLAUDE

Active
Siren408 278 323Entrepreneur individuel21610 ORAINCréée le 31 décembre 1983

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PASCARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifié par le SIREN 408 278 323. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Ensanges Orain, 21610 Orain. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASCARD CLAUDE

Dénomination
PASCARD CLAUDE
SIREN
408 278 323
SIRET (siège)
408 278 323 00014
N° TVA intracommunautaire
FR73408278323Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 278 323
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LES ENSANGES ORAIN, 21610, ORAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCARD CLAUDE

NEGOCE ET FACONNAGE DE FOURRAGE

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Établissements de PASCARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21610 ORAINSiègeActif

    408 278 323 00014 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0111Z

Conformité de PASCARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur PASCARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PASCARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PASCARD CLAUDE est 408 278 323. Le SIRET de son siège social est 408 278 323 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73408278323.

Où se situe le siège social de PASCARD CLAUDE ?

Le siège social de PASCARD CLAUDE est situé Les Ensanges Orain, 21610 Orain.

PASCARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCARD CLAUDE.