PASCARD JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
PASCARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1975 sous le numéro SIREN 340 495 985. Elle est domiciliée Ham de Rugny, 02130 Arcy-Sainte-Restitue. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PASCARD JEAN
INSEE- Dénomination
- PASCARD JEAN
- SIREN
- 340 495 985
- SIRET (siège)
- 340 495 985 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR76340495985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 340 495 985
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 11 novembre 1975
- Siège social
- HAM DE RUGNY, 02130, ARCY-SAINTE-RESTITUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCARD JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PASCARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02130 ARCY-SAINTE-RESTITUESiègeActif
340 495 985 00012 · ouvert le 11 novembre 1975 · NAF 0111Z
Conformité de PASCARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1975
Questions fréquentes sur PASCARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de PASCARD JEAN ?
Le numéro SIREN de PASCARD JEAN est 340 495 985. Le SIRET de son siège social est 340 495 985 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76340495985.
Où se situe le siège social de PASCARD JEAN ?
Le siège social de PASCARD JEAN est situé Ham de Rugny, 02130 Arcy-Sainte-Restitue.
PASCARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCARD JEAN.
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