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PASCARD JEAN

Active
Siren340 495 985Entrepreneur individuel02130 ARCY-SAINTE-RESTITUECréée le 11 novembre 1975

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

PASCARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 novembre 1975 sous le numéro SIREN 340 495 985. Elle est domiciliée Ham de Rugny, 02130 Arcy-Sainte-Restitue. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASCARD JEAN

Dénomination
PASCARD JEAN
SIREN
340 495 985
SIRET (siège)
340 495 985 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76340495985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 495 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
11 novembre 1975
Siège social
HAM DE RUGNY, 02130, ARCY-SAINTE-RESTITUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCARD JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASCARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02130 ARCY-SAINTE-RESTITUESiègeActif

    340 495 985 00012 · ouvert le 11 novembre 1975 · NAF 0111Z

Conformité de PASCARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1975

Questions fréquentes sur PASCARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCARD JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCARD JEAN est 340 495 985. Le SIRET de son siège social est 340 495 985 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76340495985.

Où se situe le siège social de PASCARD JEAN ?

Le siège social de PASCARD JEAN est situé Ham de Rugny, 02130 Arcy-Sainte-Restitue.

PASCARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCARD JEAN.