PASCAUD ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 410 404 461, PASCAUD ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Plan-de-la-Tour (83120). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de PASCAUD ANDRE
INSEE- Dénomination
- PASCAUD ANDRE
- SIREN
- 410 404 461
- SIRET (siège)
- 410 404 461 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58410404461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 404 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAUD ANDRE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PASCAUD ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAUD ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAUD ANDRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeFermé
410 404 461 00015 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 011G
Documents juridiques de PASCAUD ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAUD ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAUD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAUD ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAUD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAUD ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Questions fréquentes sur PASCAUD ANDRE
Quel est le numéro SIREN de PASCAUD ANDRE ?
Le numéro SIREN de PASCAUD ANDRE est 410 404 461. Le SIRET de son siège social est 410 404 461 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58410404461.
Où se situe le siège social de PASCAUD ANDRE ?
Le siège social de PASCAUD ANDRE est situé 83120 Le Plan-de-la-Tour.
PASCAUD ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAUD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAUD ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD ANDRE.