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PASCAUD DANIEL

Active
Siren381 639 053Entrepreneur individuel34070 MONTPELLIERCréée le 02 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 avril 1991 sous le numéro SIREN 381 639 053. Son siège social est situé 92 rue du faubourg Figuerolles, 34070 Montpellier. L'entreprise déclare le code NAF 524R comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAUD DANIEL

Dénomination
PASCAUD DANIEL
SIREN
381 639 053
SIRET (siège)
381 639 053 00028
N° TVA intracommunautaire
FR78381639053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 639 053
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524R
Date de création
02 avril 1991
Siège social
92 RUE DU FAUBOURG FIGUEROLLES, 34070, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAUD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PASCAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAUD DANIEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeFermé

    381 639 053 00028 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 524R

  • 34090 MONTPELLIERFermé

    381 639 053 00010 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 524R

Documents juridiques de PASCAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur PASCAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASCAUD DANIEL est 381 639 053. Le SIRET de son siège social est 381 639 053 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78381639053.

Où se situe le siège social de PASCAUD DANIEL ?

Le siège social de PASCAUD DANIEL est situé 92 rue du faubourg Figuerolles, 34070 Montpellier.

PASCAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD DANIEL.

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