PASCAUD DANIELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 448 786 079, PASCAUD DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 29 décembre 1998. Elle est domiciliée Le Mas, 16500 Ansac-sur-Vienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.
Fiche d'identité de PASCAUD DANIELLE
INSEE- Dénomination
- PASCAUD DANIELLE
- SIREN
- 448 786 079
- SIRET (siège)
- 448 786 079 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92448786079Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 786 079
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 29 décembre 1998
- Siège social
- LE MAS, 16500, ANSAC-SUR-VIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAUD DANIELLE
Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de PASCAUD DANIELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAUD DANIELLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAUD DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16500 ANSAC-SUR-VIENNESiègeActif
448 786 079 00013 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de PASCAUD DANIELLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAUD DANIELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAUD DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAUD DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAUD DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAUD DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 décembre 1998
Questions fréquentes sur PASCAUD DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de PASCAUD DANIELLE ?
Le numéro SIREN de PASCAUD DANIELLE est 448 786 079. Le SIRET de son siège social est 448 786 079 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92448786079.
Où se situe le siège social de PASCAUD DANIELLE ?
Le siège social de PASCAUD DANIELLE est situé Le Mas, 16500 Ansac-sur-Vienne.
PASCAUD DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAUD DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAUD DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD DANIELLE.
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