PASCAUD FERNAND

Active

Siren349 513 697Entrepreneur individuel18700 AUBIGNY-SUR-NERECréée le 01 janvier 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 349 513 697, PASCAUD FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Elle est domiciliée Les Brassins Bouzy, 18700 Aubigny-sur-Nere. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASCAUD FERNAND

INSEE

Dénomination: PASCAUD FERNAND
SIREN: 349 513 697
SIRET (siège): 349 513 697 00012
N° TVA intracommunautaire: FR09349513697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 349 513 697
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 janvier 1989
Siège social: LES BRASSINS BOUZY, 18700, AUBIGNY-SUR-NERE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAUD FERNAND

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASCAUD FERNAND

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

18700 AUBIGNY-SUR-NERESiègeFermé
349 513 697 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Conformité de PASCAUD FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAUD FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAUD FERNAND

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur PASCAUD FERNAND

Quel est le numéro SIREN de PASCAUD FERNAND ?

Le numéro SIREN de PASCAUD FERNAND est 349 513 697. Le SIRET de son siège social est 349 513 697 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09349513697.

Où se situe le siège social de PASCAUD FERNAND ?

Le siège social de PASCAUD FERNAND est situé Les Brassins Bouzy, 18700 Aubigny-sur-Nere.

PASCAUD FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAUD FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAUD FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD FERNAND.

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