CheckersProcédures

PASCAUD MARCEL

Active
Siren409 668 076Entrepreneur individuel16150 ETAGNACCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 668 076, PASCAUD MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Son siège social est situé La Borderie, 16150 Etagnac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASCAUD MARCEL

Dénomination
PASCAUD MARCEL
SIREN
409 668 076
SIRET (siège)
409 668 076 00014
N° TVA intracommunautaire
FR78409668076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 668 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LA BORDERIE, 16150, ETAGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAUD MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de PASCAUD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAUD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAUD MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16150 ETAGNACSiègeActif

    409 668 076 00014 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASCAUD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAUD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAUD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAUD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAUD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAUD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur PASCAUD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PASCAUD MARCEL ?

Le numéro SIREN de PASCAUD MARCEL est 409 668 076. Le SIRET de son siège social est 409 668 076 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78409668076.

Où se situe le siège social de PASCAUD MARCEL ?

Le siège social de PASCAUD MARCEL est situé La Borderie, 16150 Etagnac.

PASCAUD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAUD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAUD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD MARCEL.

Entreprises similaires

Même activité à Etagnac

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Etagnac

Entreprises du même secteur à Etagnac

Entreprises à Etagnac

Toutes les entreprises à Etagnac