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Pascaud Nicolas

Active
Siren977 882 877Entrepreneur individuel90000 Belfort
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 977 882 877, Pascaud Nicolas est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 11 RUE quand Même, 90000 Belfort. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Pascaud Nicolas

Dénomination
Pascaud Nicolas
SIREN
977 882 877
SIRET (siège)
977 882 877 00029
N° TVA intracommunautaire
FR43977882877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 977 882 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
-
Siège social
11 RUE quand Même, 90000, Belfort
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Pascaud Nicolas

Vente de produits sur internet. Boutique en ligne, E-commerce, dropshipping.

Finances de Pascaud Nicolas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pascaud Nicolas

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Pascaud Nicolas

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90000 BelfortSiègeActif

    977 882 877 00029 · ouvert le 04 décembre 2025 · NAF 4791A

  • 70230 CognièresFermé

    977 882 877 00011 · ouvert le 18 juillet 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de Pascaud Nicolas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pascaud Nicolas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pascaud Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pascaud Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pascaud Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pascaud Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pascaud Nicolas

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-15 · Début d'activité : 2025-12-04

  1. création

Questions fréquentes sur Pascaud Nicolas

Quel est le numéro SIREN de Pascaud Nicolas ?

Le numéro SIREN de Pascaud Nicolas est 977 882 877. Le SIRET de son siège social est 977 882 877 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43977882877.

Où se situe le siège social de Pascaud Nicolas ?

Le siège social de Pascaud Nicolas est situé 11 RUE quand Même, 90000 Belfort.

Pascaud Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, Pascaud Nicolas est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Pascaud Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pascaud Nicolas.

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