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PASCAUD Stève

Active
Siren953 766 433Entrepreneur individuel74100 Annemasse
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAUD Stève est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 953 766 433. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 CHE du cocolet La Prairie G, 74100 Annemasse. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de PASCAUD Stève

Dénomination
PASCAUD Stève
SIREN
953 766 433
SIRET (siège)
953 766 433 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04953766433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 766 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
-
Siège social
6 CHE du cocolet La Prairie G, 74100, Annemasse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAUD Stève

Formateur indépendant en qualité, sécurité, gestion des risques

Finances de PASCAUD Stève

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAUD Stève

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAUD Stève

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74100 AnnemasseSiègeActif

    953 766 433 00015 · ouvert le 13 mars 2023 · NAF 8559B

Documents juridiques de PASCAUD Stève

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAUD Stève

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAUD Stève. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAUD Stève

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAUD Stève. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAUD Stève n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAUD Stève

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PASCAUD Stève

Quel est le numéro SIREN de PASCAUD Stève ?

Le numéro SIREN de PASCAUD Stève est 953 766 433. Le SIRET de son siège social est 953 766 433 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04953766433.

Où se situe le siège social de PASCAUD Stève ?

Le siège social de PASCAUD Stève est situé 6 CHE du cocolet La Prairie G, 74100 Annemasse.

PASCAUD Stève est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAUD Stève est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAUD Stève est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAUD Stève.

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