PASCAULT BERNARD

Active

Siren392 157 996Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 16 août 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PASCAULT BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 août 1993 sous le numéro SIREN 392 157 996. Elle est domiciliée 4 rue de Stockholm, 90000 Belfort. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A.

Fiche d'identité de PASCAULT BERNARD

INSEE

Dénomination: PASCAULT BERNARD
SIREN: 392 157 996
SIRET (siège): 392 157 996 00019
N° TVA intracommunautaire: FR91392157996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 157 996
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 553A
Date de création: 16 août 1993
Siège social: 4 RUE DE STOCKHOLM, 90000, BELFORT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PASCAULT BERNARD

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Finances de PASCAULT BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PASCAULT BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PASCAULT BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

90000 BELFORTSiègeFermé
392 157 996 00019 · ouvert le 16 août 1993 · NAF 553A

Documents juridiques de PASCAULT BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAULT BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAULT BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAULT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAULT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAULT BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 16 août 1993

Questions fréquentes sur PASCAULT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAULT BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAULT BERNARD est 392 157 996. Le SIRET de son siège social est 392 157 996 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91392157996.

Où se situe le siège social de PASCAULT BERNARD ?

Le siège social de PASCAULT BERNARD est situé 4 rue de Stockholm, 90000 Belfort.