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PASCAULT HERVE

Active
Siren338 022 569Entrepreneur individuel06500 SAINTE-AGNES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAULT HERVE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 338 022 569. Son siège social est situé 505 Sen de la Colline, 06500 Sainte-Agnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de PASCAULT HERVE

Dénomination
PASCAULT HERVE
SIREN
338 022 569
SIRET (siège)
338 022 569 00036
N° TVA intracommunautaire
FR37338022569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 022 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
-
Siège social
505 SEN DE LA COLLINE, 06500, SAINTE-AGNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAULT HERVE

Formation continue de salariés en présentiel

Finances de PASCAULT HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAULT HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAULT HERVE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06500 SAINTE-AGNESSiègeActif

    338 022 569 00036 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 8559A

Documents juridiques de PASCAULT HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAULT HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAULT HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAULT HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAULT HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAULT HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PASCAULT HERVE

Quel est le numéro SIREN de PASCAULT HERVE ?

Le numéro SIREN de PASCAULT HERVE est 338 022 569. Le SIRET de son siège social est 338 022 569 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37338022569.

Où se situe le siège social de PASCAULT HERVE ?

Le siège social de PASCAULT HERVE est situé 505 Sen de la Colline, 06500 Sainte-Agnes.

PASCAULT HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAULT HERVE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAULT HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT HERVE.

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