PASCAULT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAULT PATRICK est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 565 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Petite Rue, 89310 Fresnes. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de PASCAULT PATRICK
INSEE- Dénomination
- PASCAULT PATRICK
- SIREN
- 952 565 679
- SIRET (siège)
- 952 565 679 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR31952565679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 565 679
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 1 Petite Rue, 89310, Fresnes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAULT PATRICK
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de PASCAULT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAULT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAULT PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89310 FresnesSiègeActif
952 565 679 00018 · ouvert le 21 février 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PASCAULT PATRICK
INPIComptes annuels de PASCAULT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAULT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAULT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PASCAULT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de PASCAULT PATRICK ?
Le numéro SIREN de PASCAULT PATRICK est 952 565 679. Le SIRET de son siège social est 952 565 679 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31952565679.
Où se situe le siège social de PASCAULT PATRICK ?
Le siège social de PASCAULT PATRICK est situé 1 Petite Rue, 89310 Fresnes.
PASCAULT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAULT PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAULT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT PATRICK.
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