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PASCAULT Sébastien

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Siren411 020 142Entrepreneur individuel21220 BévyCréée le 21 janvier 2025

0121Z · Culture de la vigne

Enregistré sous le numéro SIREN 411 020 142, PASCAULT Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 21 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE des Chaillots, 21220 Bévy. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de PASCAULT Sébastien

Dénomination
PASCAULT Sébastien
SIREN
411 020 142
SIRET (siège)
411 020 142 00021
N° TVA intracommunautaire
FR27411020142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 020 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
21 janvier 2025
Siège social
19 RUE des Chaillots, 21220, Bévy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de PASCAULT Sébastien

exploitation viticole

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Établissements de PASCAULT Sébastien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21220 BévySiègeActif

    411 020 142 00021 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z

Conformité de PASCAULT Sébastien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAULT Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCAULT Sébastien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2025

Questions fréquentes sur PASCAULT Sébastien

Quel est le numéro SIREN de PASCAULT Sébastien ?

Le numéro SIREN de PASCAULT Sébastien est 411 020 142. Le SIRET de son siège social est 411 020 142 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27411020142.

Où se situe le siège social de PASCAULT Sébastien ?

Le siège social de PASCAULT Sébastien est situé 19 RUE des Chaillots, 21220 Bévy.

PASCAULT Sébastien est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAULT Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAULT Sébastien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT Sébastien.