PASCAULT Sébastien
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 411 020 142, PASCAULT Sébastien est un entrepreneur individuel créé le 21 janvier 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 RUE des Chaillots, 21220 Bévy. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PASCAULT Sébastien
INSEE- Dénomination
- PASCAULT Sébastien
- SIREN
- 411 020 142
- SIRET (siège)
- 411 020 142 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR27411020142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 020 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 21 janvier 2025
- Siège social
- 19 RUE des Chaillots, 21220, Bévy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de PASCAULT Sébastien
exploitation viticole
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Établissements de PASCAULT Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21220 BévySiègeActif
411 020 142 00021 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0121Z
Conformité de PASCAULT Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAULT Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAULT Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASCAULT Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2025
Questions fréquentes sur PASCAULT Sébastien
Quel est le numéro SIREN de PASCAULT Sébastien ?
Le numéro SIREN de PASCAULT Sébastien est 411 020 142. Le SIRET de son siège social est 411 020 142 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27411020142.
Où se situe le siège social de PASCAULT Sébastien ?
Le siège social de PASCAULT Sébastien est situé 19 RUE des Chaillots, 21220 Bévy.
PASCAULT Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAULT Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAULT Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAULT Sébastien.
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